Options en matière de prestation des programmes

Le choix est un principe important du système d’éducation de l’Alberta. Les autorités scolaires ont la possibilité de choisir leurs ressources et méthodes d’enseignement à condition de répondre aux exigences d’Alberta Education, y compris les résultats d’apprentissage des programmes d’études ou du curriculum. Les écoles peuvent offrir diverses méthodes d’enseignement des programmes pour répondre aux besoins d’apprentissage des élèves. Cette section décrit l’enseignement à domicile, les programmes à responsabilité partagée, les programmes alternatifs, les programmes d’apprentissage en ligne, les programmes parallèles d’enseignement (« outreach ») et l’éducation à distance sur support imprimé. Pour en savoir plus au sujet des taux de financement pour ces diverses méthodes d’enseignement, consultez le Funding Manual for School Authorities.

Pour tous les programmes autres que l’enseignement à domicile, les enseignants titulaires d’un brevet d’enseignement de l’Alberta sont responsables de l’enseignement (tel que défini dans les sections Définition de l’enseignement : 1^re à 9^e année et Définition de l’enseignement : 10^e à 12^e année du Guide). L’autorité scolaire est responsable de veiller à ce que les enseignants répondent aux exigences prévues par la Norme de qualité pour l’enseignement, conformément à la Teacher Growth, Supervision and Evaluation Policy.

Enseignement à domicile

L’enseignement à domicile est une option où le parent est le principal responsable de la planification et du choix des activités et des ressources d’apprentissage, ainsi que de la planification de l’enseignement et de l’évaluation des progrès de l’élève conformément au Home Education Regulation. Le parent peut choisir l’un des deux types de programmes d’enseignement à domicile :

1. un programme d’enseignement à domicile qui est supervisé par une autorité scolaire ou une école privée agréée et financées et qui est admissible à un financement;
2. un programme d’enseignement à domicile qui n’est pas supervisé par une autorité scolaire ou une école privée agréée et financée, mais qui n’est pas admissible à un financement.

Programmes d’enseignement à domicile qui sont supervisés et admissibles à un financement

Un parent peut choisir de donner un programme d’enseignement à domicile qui reflète les résultats d’apprentissage énoncés dans les programmes d’études et le curriculum de l’Alberta, ceux énoncés dans l’annexe du Home Education Regulation, ou une combinaison des deux. Une autorité scolaire ou une école privée partenaire doit favoriser l’apprentissage de l’élève en offrant son aide et ses conseils au parent. Une autorité scolaire ou une école privée partenaire doit informer le parent de toute implication qu’un programme d’enseignement à domicile peut avoir sur l’admissibilité d’un élève aux crédits d’études secondaires.

Un parent qui choisit d’offrir un programme d’enseignement à domicile supervisé doit aviser annuellement une autorité scolaire ou une école privée agréée et financée de cette intention, selon les modalités approuvées par le ministre. L’avis de l’intention d’offrir un programme d’enseignement à domicile supervisé peut être soumis en tout temps au cours d’une année scolaire.

L’autorité scolaire qui reçoit un avis d’enseignement à domicile examinera le formulaire d’avis rempli et informera le parent, dans les 15 jours suivant la réception de l’avis, de sa décision de superviser ou non le programme d’enseignement à domicile. L’autorité scolaire qui consent à superviser un programme d’enseignement à domicile est une autorité scolaire partenaire. Une école privée agréée et financée qui consent à superviser un programme d’enseignement à domicile est une école privée partenaire.

Les écoles à charte ne peuvent pas offrir de programmes d’éducation à domicile en vertu de l’article 27(c) de l’Education Act, qui affirme que l’article 20 (Enseignement à domicile) ne s’applique pas aux écoles à charte.

Si le parent a l’intention de donner un programme qui ne suit pas les résultats d’apprentissage des programmes d’études ou le curriculum de l’Alberta, il doit fournir une description de ce programme à l’autorité scolaire ou à l’école privée partenaire. Un enseignant employé par l’autorité scolaire ou l’école privée partenaire doit, à la demande du parent, le conseiller et l’aider à préparer la description écrite du programme d’enseignement à domicile.

L’autorité scolaire ou l’école privée partenaire, en collaboration avec le parent, évalue les progrès de l’élève par rapport aux résultats d’apprentissage du programme d’enseignement à domicile. Un enseignant titulaire d’un brevet d’enseignement employé par l’autorité scolaire ou l’école privée doit effectuer au moins deux évaluations avec le parent et l’élève au cours de chaque année scolaire. Ces évaluations sont axées sur les progrès de l’élève dans la réalisation des objectifs d’apprentissage, notamment en examinant le dossier tenu par le parent quant aux progrès de l’élève. L’autorité scolaire ou l’école privée partenaire doit offrir aux élèves qui sont scolarisés à domicile la possibilité de participer à des évaluations pertinentes dans le cadre de programmes établis par le ministre. Elles sont encouragées à agir en tant que centre d’examen pour les élèves de leur région géographique ou à coordonner avec un centre d’examen au nom des élèves.

Le financement est offert aux autorités scolaires et aux écoles privées partenaires qui supervisent un programme d’enseignement à domicile. Les autorités scolaires et les écoles privées agréées et financées doivent attribuer aux parents qui instruisent leur enfant à domicile, conformément au Home Education Regulation, au moins 50 % du financement qu’elles reçoivent pour le programme d’enseignement à domicile. Les Normes pour le remboursement de l’enseignement à domicile donnent aux autorités de l’information pour les aider à s’acquitter de leurs responsabilités par rapport au financement qu’elles reçoivent pour le programme d’enseignement à domicile.

Une autorité scolaire ou une école privée partenaire supervisant un programme d’enseignement à domicile doit inscrire dans PASI le nom de l’autorité scolaire de la région où réside l’élève. Consultez le Funding Manual for School Authorities pour obtenir des renseignements sur le financement de l’enseignement à domicile.

Programme pilote d’enseignement à domicile en maternelle

Un programme pilote d'enseignement à domicile en maternelle a été lancé pour l'année scolaire 2023-2024. Ce programme pilote est accessible aux parents qui choisissent d’offrir un programme d'enseignement à domicile supervisé par une autorité scolaire. Les rôles et les responsabilités découlant du programme pilote d’enseignement à domicile en maternelle sont en adéquation avec ceux du programme d’enseignement à domicile de la 1^re à la 12^e année. 

Pour être admissibles au financement, les élèves de maternelle doivent :

• être âgés d'au moins 4 ans et 8 mois et d'au plus 6 ans au 1^er septembre de l'année où ils doivent commencer la maternelle; 
• résider en Alberta; 
• être inscrits auprès d'une autorité scolaire partenaire avant le 29 septembre 2023.

Pour plus de renseignements sur l’admissibilité et le financement, consultez le Funding Manual for School Authorities.

Une autorité scolaire ou une école privée partenaire peut mettre fin au programme d’enseignement à domicile d’un parent s’il détermine que l’élève ne fait pas de progrès raisonnables ou si le parent qui donne le programme d’enseignement à domicile n’a pas satisfait aux exigences du Home Education Regulation. Si une autorité scolaire ou une école privée partenaire met fin à un programme d’enseignement à domicile, elle est responsable de l’éducation de l’élève pour le reste de l’année scolaire et elle doit prendre des dispositions convenables pour que l’élève ait accès à un programme d’éducation pour le reste de l’année. Un parent peut également choisir de mettre fin au programme d’enseignement à domicile en avisant l’autorité scolaire ou l’école privée partenaire.

Programmes d’enseignement à domicile qui ne sont pas supervisés et qui ne sont pas admissibles au financement

Un parent qui choisit d’offrir un programme d’enseignement à domicile qui n’est pas supervisé doit aviser annuellement le ministre de cette intention, selon les modalités approuvées par le ministre et le délai prescrit par le ministre. L’avis de l’intention d’offrir un programme d’enseignement à domicile peut être soumis en tout temps au cours d’une année scolaire.

Un parent peut choisir d’élaborer un plan d’enseignement à domicile qui reflète les résultats d’apprentissage énoncés dans les programmes d’études ou le curriculum de l’Alberta, dans l’annexe du Home Education Regulation, ou une combinaison des deux.

Si, de l’avis de la direction du ministère de l’Éducation, il y a des raisons de croire qu’un programme d’enseignement à domicile qui n’est pas supervisé n’est pas donné conformément au Home Education Regulation ou n’offre pas à l’élève une occasion raisonnable d’atteindre les résultats d’apprentissage applicables, la direction peut mener, ou peut autoriser une autre personne à mener, une enquête sur la question. La direction peut, en avisant le parent, mettre fin au programme d’enseignement à domicile qui n’est pas supervisé. Le parent peut également choisir de mettre fin au programme d’enseignement à domicile en avisant le ministre.

Pour plus de renseignements à ce sujet, visitez la page Web Enseignement à domicile ou communiquez avec Field Services.

Programmes à responsabilité partagée

Si le parent d’un élève offre à celui-ci un programme d’enseignement à domicile, le parent et une autorité scolaire financée par l’Alberta peuvent convenir de partager la responsabilité de l’éducation de l’élève. L’entente doit respecter deux conditions :

1. La partie de l’entente qui s’applique à l’autorité scolaire doit consister en un programme dans le cadre duquel un enseignant détenant un brevet d’enseignement de l’Alberta, employé par une autorité scolaire ou une école privée agréée et financée, est responsable de la planification, de la sélection des ressources, de l’enseignement et de l’évaluation des progrès de l’élève dans certains cours qui suivent les programmes d’études ou le curriculum de l’Alberta ou certains cours élaborés localement. L’autorité scolaire doit être responsable au minimum de 20 % et au maximum de 80 % du programme de l’élève de la 1^re à la 12^e année. En dessous de ce seuil, un élève doit être inscrit comme élève éduqué à domicile et au-dessus de ce seuil, un élève doit être inscrit comme un élève régulier ou un apprenant en ligne, l’autorité scolaire étant responsable de 100 % du programme.
2. La partie de l’entente qui s’applique à l’enseignement à domicile doit consister en un programme d’éducation élaboré conformément à l’Education Act et au Home Education Regulation.

Les autorités scolaires dont les élèves suivent un programme à responsabilité partagée devront inclure, parmi les données d’inscription à soumettre dans PASI, le pourcentage du programme dont l’école est responsable.

Pour obtenir un financement, une autorité scolaire ou une école privée partenaire supervisant la partie « enseignement à domicile » du programme à responsabilité partagée doit inscrire dans PASI le code de l’autorité scolaire de la région où réside l’élève.

Les autorités scolaires ou les écoles privées agréées et financées ne sont pas tenues d’offrir des programmes à responsabilité partagée. De plus, le programme de responsabilité partagée n'est pas disponible aux parents qui désirent offrir le programme pilote d'enseignement à domicile en maternelle.

Les écoles à charte ne peuvent pas offrir de programme à responsabilité partagée en vertu de l’article 27(c) de l’Education Act, qui affirme que l’article 20 (Enseignement à domicile) ne s’applique pas aux écoles à charte.

Consultez le Funding Manual for School Authorities pour obtenir des renseignements sur le financement de l’enseignement à domicile et les dates limites de soumission des demandes.

Pour mieux connaitre les exigences de la partie du programme enseignée à domicile, consultez la section Enseignement à domicile ci-dessus.

Pour plus de renseignements au sujet des programmes à responsabilité partagée, communiquez avec Field Services.

Programmes alternatifs

Alberta Education encourage la mise en place de programmes alternatifs et l’article 19 de l’Education Act reconnait et affirme le droit des autorités scolaires d’offrir de tels programmes. L’Education Act énonce qu’un programme alternatif est un programme d’éducation qui respecte l’un des éléments suivants :

(a) met l’accent sur une langue, une culture, une religion ou une matière en particulier; ou
(b) fait appel à une philosophie particulière de l’enseignement,

mais qui n’est pas un programme d’éducation religieuse offert par une autorité scolaire séparée de cette confession religieuse, ni un programme d’éducation francophone, ni des soutiens et services spécialisés en vertu de l’article 11.

L’article 19(5) de l’Education Act indique que, si un parent inscrit un élève à un programme alternatif, l’autorité scolaire peut imposer à ce parent des frais liés au programme alternatif aux seules fins de couvrir la totalité ou une partie des couts qui ne sont pas liés à l’enseignement, c’est-à-dire des couts qui :

(a) pourraient être engagés par l’autorité scolaire afin d’offrir ce programme alternatif;

(b) sont nécessaires à la prestation du programme alternatif;

(c) s’ajoutent aux couts engagés par l’autorité scolaire afin d’offrir ses programmes d’éducation autres que le programme alternatif.

Les autorités scolaires sont autorisées à offrir des programmes alternatifs en dehors de leurs limites géographiques, à condition que l’autorité scolaire ayant compétence ait la priorité pour offrir le programme alternatif.

Pour plus de renseignements et pour connaitre les exigences en matière de programmes alternatifs, consultez le Alternative Programs Handbook ou communiquez avec Field Services.

Programmes d’apprentissage en ligne

Le programme d’apprentissage en ligne offre un environnement d’apprentissage structuré qui permet aux élèves d’interagir avec les enseignants dans le cadre d’au moins un cours en ligne. Des enseignants titulaires d’un brevet d’enseignement de l’Alberta et employés par une autorité scolaire en assurent l’enseignement.

Le cours en ligne est un cours dont la majorité de l’enseignement et de l’évaluation a lieu sur Internet au moyen d’un système de gestion de l’apprentissage (SGA). Le SGA permet à l’élève d’avoir accès au contenu du cours, à des enseignants et aux autres élèves. Les élèves peuvent accéder au SGA dans divers environnements (à l’intérieur et/ou à l’extérieur de l’école) et bénéficier d’un enseignement à la fois synchrone et asynchrone.

Les autorités scolaires qui offrent des programmes d’apprentissage en ligne doivent fournir aux élèves du primaire et du secondaire premier cycle au moins 950 heures d’enseignement et fournir aux élèves du secondaire deuxième cycle au moins 1000 heures (tel que stipulé dans les sections Minimum d’heures d’enseignement : 1^re à 9^e année et Minimum d’heures d’enseignement : 10^e à 12^e année du Guide). Les quatre exigences suivantes s’appliquent également :

• Les enseignants responsables de la planification, de l’enseignement et de l’évaluation de l’apprentissage des élèves doivent être titulaires d’un brevet d’enseignement de l’Alberta.
• L’enseignement et l’évaluation du rendement doivent être basés sur les résultats d’apprentissage des programmes d’études ou du curriculum approuvés.
• Les enseignants doivent être à la disposition des élèves pendant des périodes fixes.
• Les élèves doivent savoir, avant de s’inscrire à un cours, comment et quand ils pourront avoir accès à l’expertise pédagogique des enseignants.

Le temps d’enseignement comprend le temps prévu pour l’enseignement, l’évaluation et les autres activités des élèves où ces derniers interagissent avec un enseignant superviseur.

Les autorités scolaires doivent tenir un dossier sur la participation des élèves (ex. : assiduité, remise des devoirs, achèvement des cours). De plus, elles doivent attribuer des codes de cours et d’inscription d’élèves exacts :

• Elles doivent créer une section de cours désignée « VTL : Distance Learning–Online » pour les élèves qui s’inscrivent à un cours en ligne.
• Elles doivent, à l’aide du code approprié, désigner les élèves inscrits à un programme d’apprentissage en ligne lorsqu’ils effectuent plus de 50 % de l’ensemble de leur programme scolaire en ligne.

Les élèves inscrits à des programmes d’apprentissage en ligne doivent avoir la même possibilité de passer des évaluations provinciales et les mêmes soutiens au moment de le faire que les élèves instruits en salle de classe.

Lorsqu’une école permet à l’élève de suivre un cours en ligne qui est offert par une autre autorité scolaire, l’école et l’autorité scolaire d’origine demeurent responsables de l’inscription de l’élève et du suivi continu de l’ensemble du programme d’apprentissage de l’élève. L’école et l’autorité scolaire offrant le cours en ligne sont responsables de tous les aspects de l’enseignement, tels que décrits dans le présent Guide et la Norme de qualité pour l’enseignement.

Les autorités scolaires ne peuvent pas inscrire les élèves du préscolaire à des cours en ligne, alors que les élèves âgés de moins de 16 ans peuvent s’y inscrire seulement avec l’approbation de la direction d’école.

Pour plus de renseignements à ce sujet, consultez le document Apprentissage en ligne : guide à l’intention des dirigeants d’école et des autorités scolaires.

Programmes d’éducation à distance sur support imprimé

Les programmes d’éducation à distance sur support imprimé sont des programmes dont les élèves et les enseignants sont séparés dans le temps et l’espace et où la majorité de l’enseignement et de l’évaluation se fait au moyen de ressources imprimées. Des enseignants titulaires d’un brevet d’enseignement de l’Alberta et employés par une autorité scolaire assurent l’enseignement requis.

Les autorités scolaires francophones peuvent offrir leurs propres programmes d’éducation à distance sur support imprimé ou elles peuvent faire appel au Centre francophone d’éducation à distance administré par le Conseil scolaire Centre-Est. Pour plus de renseignements sur les cours et les services offerts, communiquez directement avec le Centre francophone d’éducation à distance.

Les autorités scolaires qui offrent des programmes d’éducation à distance doivent fournir aux élèves du primaire et du secondaire premier cycle au moins 950 heures d’enseignement et fournir aux élèves du secondaire deuxième cycle au moins 1000 heures (tel que stipulé dans les sections Minimum d’heures d’enseignement : 1^re à 9^e année et Minimum d’heures d’enseignement : 10^e à 12^e année du Guide). Les quatre exigences suivantes s’appliquent également :

• Les enseignants responsables de la planification, de l’enseignement et de l’évaluation de l’apprentissage des élèves doivent être titulaires d’un brevet d’enseignement de l’Alberta.
• L’enseignement et l’évaluation du rendement doivent être basés sur les résultats d’apprentissage des programmes d’études ou du curriculum approuvés.
• Les enseignants doivent être à la disposition des élèves pendant des périodes fixes.
• Les élèves doivent savoir, avant de s’inscrire à un cours, comment et quand ils pourront avoir accès à l’expertise pédagogique des enseignants.

Le temps d’enseignement comprend le temps prévu pour l’enseignement, l’évaluation et les autres activités des élèves où ces derniers interagissent avec un enseignant superviseur.

Les autorités scolaires doivent tenir un dossier sur la participation des élèves (ex. : assiduité, remise des devoirs, achèvement des cours). De plus, elles doivent attribuer des codes de cours et d’inscription d’élèves exacts. Notamment, elles doivent créer une section de cours désignée « DSL: Distance Learning–print-based » pour les élèves qui s’inscrivent à un cours d’éducation à distance sur support imprimé.

Les élèves inscrits à des programmes d’éducation à distance doivent avoir la même possibilité de passer des évaluations provinciales et les mêmes soutiens au moment de le faire que les élèves instruits en salle de classe.

Lorsqu’une école permet à l’élève de suivre un cours d’éducation à distance sur support imprimé qui est offert par une autre autorité scolaire, l’école et l’autorité d’origine demeurent responsables de l’inscription de l’élève et du suivi continu de l’ensemble du programme d’apprentissage de l’élève. L’école et l’autorité scolaire offrant le cours d’éducation à distance sur support imprimé sont responsables de tous les aspects de l’enseignement, tels que décrits dans le présent Guide et la Norme de qualité de l’enseignement.

Les autorités scolaires ne peuvent pas inscrire les élèves en éducation préscolaire à des cours d’éducation à distance, et les élèves âgés de moins de 16 ans peuvent s’y inscrire seulement avec l’approbation de la direction d’école.

Programmes parallèles d’enseignement (Outreach)

Un programme parallèle d’enseignement fournit une autre option en matière d’éducation pour les élèves qui estiment que le milieu scolaire habituel ne convient pas à leurs besoins. Les programmes parallèles d’enseignement permettent aux élèves d’avoir accès à des ressources afin d’améliorer leur aptitude à réussir dans leur cheminement scolaire et social. Ces programmes offrent une approche flexible en matière d’enseignement et d’apprentissage afin de répondre aux besoins individuels des élèves. Les programmes parallèles d’enseignement sont destinés aux élèves du secondaire premier cycle et du secondaire deuxième cycle.

Les autorités scolaires peuvent fournir un programme parallèle d’enseignement dans un bâtiment scolaire ou dans une installation autonome. La nature des besoins des élèves devrait être un facteur dans cette décision. Une installation autonome doit être conforme aux normes de l’Alberta et de la municipalité en matière de construction, ainsi que celles de santé et de sécurité qui s’appliquent aux bâtiments scolaires. Il incombe à l’autorité scolaire de faire en sorte que son assurance responsabilité s’applique également à l’installation autonome servant au programme parallèle d’enseignement.

Le conseil scolaire doit adopter une motion décrivant le programme parallèle d’enseignement et son emplacement. Afin de soutenir sa mise en œuvre, le conseil scolaire doit également élaborer une politique écrite portant, tout au moins, sur l’admissibilité des élèves, les exigences en matière d’assiduité et les attentes en matière de rendement.

Pour appuyer la réussite des élèves, le programme parallèle d’enseignement doit leur donner accès à des services en plus des cours et du matériel pédagogique. Ces services peuvent comprendre de l’orientation personnelle et professionnelle, de la formation sur la résolution de conflits, la maitrise de la colère, la gestion du temps et les techniques d’étude, ainsi que des programmes pour les élèves doués et talentueux.

Pour créer un nouveau programme parallèle d’enseignement, l’autorité scolaire doit faire une demande écrite à la direction de Field Services  d’Alberta Education, qui est responsable de sa région. La demande doit contenir un exemplaire du procès-verbal du conseil scolaire adoptant la motion de créer un nouveau programme parallèle d’enseignement et l’emplacement proposé pour le programme (le nom de l’école qui partage les locaux du programme parallèle d’enseignement ou de l’installation autonome).

Pour plus de renseignements à ce sujet, consultez le Outreach Programs Handbook ou communiquez avec Field Services.