Programme de contrôles aléatoires

Fonctionnement

Tout au long de l’année, la police organise des contrôles aléatoires sur les routes pour arrêter les conducteurs et vérifier les signes de facultés affaiblies. Les endroits changent souvent et les conducteurs et les motocyclistes peuvent être arrêtés au hasard. Voici comment cela fonctionne : 

Test de dépistage d’alcool obligatoire

Les agents de police peuvent exiger un échantillon d’haleine de tout conducteur qu’ils ont arrêté légalement, même s’ils ne soupçonnent pas de facultés affaiblies.

Analyse d’haleine sur place

Si la police soupçonne que les facultés du conducteur sont affaiblies par la drogue ou l’alcool, elle peut demander au conducteur de se soumettre sur place à une analyse d’haleine ou à un test salivaire. Une analyse d’haleine sur place indique la présence d’alcool. Un test salivaire sur place indique la présence de THC, de cocaïne ou de méthamphétamine dans la salive du conducteur.

• Si le conducteur réussit les tests, il peut poursuivre sa route.
• Si les tests indiquent la présence d’alcool ou de drogue, la police mène une enquête sur la conduite avec facultés affaiblies.

Enquête sur la conduite avec facultés affaiblies

L’enquête peut comporter :

• une analyse d’haleine plus avancée afin de déterminer le taux d’alcool
• un test normalisé de sobriété administré sur place, qui détecte les signes de facultés affaiblies en examinant les yeux, la capacité à marcher et l’équilibre du conducteur, ainsi que d’autres facteurs :
  • Si un test normalisé de sobriété administré sur place indique des facultés affaiblies, un expert en reconnaissance de drogues procède à une autre évaluation et peut prélever un échantillon de sang pour confirmer le taux d’alcool ou de drogue dans le sang.

Si l’enquête confirme que les facultés du conducteur sont affaiblies par la drogue, l’alcool ou une combinaison des deux, des accusations en vertu du Code criminel peuvent être portées et le permis du conducteur peut être suspendu. Si le conducteur refuse de se soumettre à l’un de ces tests, peu importe lequel, des accusations en vertu du Code criminel peuvent être portées et le permis du conducteur peut être suspendu.

Renseignements connexes

• Programme d’experts en reconnaissance de drogues